NOS MENTIONS LÉGALES

1. Informations légales

Le site saintbartlivrejazz.com est édité par l'association "Saint B'Art"​

Nom de l'organisation: Saint-B'Art
Siège social: BP 477, Grand Fond, 97133 Saint-Barthélemy
SIREN : 521 620 294
Forme juridique: association déclarée

Inscription au RNA : le 19/06/2002

Identifiant association: W9J1000109

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2. Responsable de la publication

Directeur: Christian HARDELAY

Téléphone: 06 90 61 50 80

Adresse e-mail: associationstbart@gmail.com 

3. Hébergement

Le site saintbartlivrejazz est hébergé par WIX.COM FRANCE SAS

Adresse du siège: 19 boulevard Malesherbes, 75 008 Paris, FRANCE

SIREN : 903 439 388

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4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de l'association "Saint B'Art", sauf dans les cas où il est expressément indiqué qu'ils appartiennent à un autre titulaire. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l'autorisation expresse et préalable de l'association "Saint B'Art" est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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5. Liens hypertextes
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6. Données personnelles
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